Aperçus de la TVA et de la TPS

Selon l’endroit où vous exercez vos activités, vous devrez peut-être collecter la TVA ou la TPS et générer des rapports à ce sujet.

À propos de la TVA et de la TPS

La TVA ou TPS est une taxe générale appliquée à la vente de biens et de services dans de nombreux pays. Il est considéré comme une taxe à la consommation indirecte car la taxe est finalement supportée par le consommateur final.

La TVA ou la TPS est collectée de manière fractionnée par le biais d’un système de paiements partiels. Lorsqu’une entreprise achète un bien ou un service, elle paie une taxe sur le prix d’achat, souvent appelée taxe déductible. Lorsqu’une entreprise vend un bien ou un service, elle calcule et perçoit la taxe sur le prix de vente total, souvent appelée taxe à la sortie.

Les entreprises peuvent déduire le montant de la taxe déductible qu’elles ont payée de la taxe collectée, ce qui garantit que la taxe est neutre quel que soit le nombre de transactions concernées. La différence entre la taxe déductible et la taxe collectée est ce que les entreprises doivent payer aux autorités fiscales lors du dépôt des déclarations de revenus.

Solutions de taxe TVA et TPS

Lorsque votre organisation est abonnée à l’application Taxes, vous pouvez utiliser les solutions de taxe suivantes pour calculer, capturer et générer des rapports sur la TVA ou la TPS :

  • TPS en Australie : Cette solution de taxe standard fournit une configuration automatisée des taux d’imposition pour l’Australie et des modèles personnalisables pour les factures de taxes. Grâce à l’intégration d’Intacct à Sage Regulatory Reporting, vos déclarations d’activité professionnelle (BAS) sont calculées pour vous.

  • Taxe de vente au Canada : Cette solution de taxe standard fournit une configuration automatisée des taux d’imposition pour la TPS, la TVQ, la TVP et la TVH canadiennes, ainsi que des modèles personnalisables pour les factures de taxes. Grâce à l’intégration d’Intacct à Sage Regulatory Reporting, vos rapports GST34-2 sont calculés pour vous.

  • Deutsche Umsatzsteuer : Cette solution de taxe standard fournit une configuration automatisée des taux d’imposition nationaux pour l’Allemagne et un accès aux fichiers d’exportation GoBD et aux exportations de fichiers au format DATEV. Grâce à l’intégration d’Intacct à Sage Regulatory Reporting, votre déclaration UStVA est préparée et soumise électroniquement via ELSTER pour vous.

  • TVA de l’Afrique du Sud : Cette solution de taxe standard fournit une configuration automatisée des taux d’imposition pour l’Afrique du Sud et des modèles personnalisables pour les factures de taxe. Grâce à l’intégration d’Intacct à Sage Regulatory Reporting, vos déclarations VAT201 sont calculées pour vous et peuvent être soumises par voie électronique ou manuellement.

  • TVA Française: Cette solution de taxe standard fournit une configuration automatisée pour les taux d’imposition correspondant à la TVA nationale en France et un rapport qui peut être exporté au format FEC (Accounting Entries File). Grâce à l’intégration d’Intacct avec Sage Regulatory Reporting, vos déclarations de TVA CA3 sont calculées pour vous.

  • TVA du Royaume-Uni : Cette solution de taxe standard fournit une configuration automatisée des taux d’imposition pour le Royaume-Uni et des modèles personnalisables pour les factures de vente. Grâce à l’intégration d’Intacct à Sage Regulatory Reporting, vous pouvez calculer et remplir les soumissions MTD de vos déclarations de TVA à l’administration fiscale et douanière du Royaume-Uni (HMRC).

    Sage Intacct a suivi le processus de reconnaissance du HMRC pour Making Tax Digital (MTD) pour la TVA.

  • TVA personnalisée : Vous configurez une solution de taxe personnalisée avec les taux d’imposition conformes aux règles de votre juridiction fiscale et de votre administration fiscale. Nous fournissons quelques exemples de modèles de factures. Vous pouvez créer des envois de déclaration fiscale manuels et les marquer comme déposés. La TVA personnalisée vous permet de configurer la TVA ou la TPS pour les pays où nous ne proposons pas de solution de taxe standard.

Lorsque vous utilisez ces solutions de taxe, la TVA et la TPS peuvent être calculées et saisies dans les applications suivantes :

  • Comptes fournisseurs
  • Comptes clients
  • Gestion de la trésorerie
  • Grand livre
  • Ventes
  • Achats
  • Dépenses

En savoir plus dans Aperçu de l’application Taxes.

TVA ou TPS dans les organisations multinationales

Si vous êtes une organisation multinationale, il se peut que vous ayez des entités dans d’autres pays et que vous deviez calculer, capturer et déclarer les taxes conformément aux règles de différentes juridictions fiscales et soumettre les taxes à plusieurs autorités fiscales.

L’application Taxes prend en charge une ou plusieurs juridictions fiscales. Avec plusieurs juridictions fiscales, vous pouvez utiliser différentes solutions de taxe dans différentes entités. Outre une ou plusieurs solutions de taxe TVA ou TPS, vous pouvez également configurer et utiliser les solutions de taxe Avalara AvaTax et Taxe avancée. Pour les entités dans lesquelles vous pourriez avoir besoin de capturer la taxe de vente au lieu de la TVA ou de la TPS, vous pouvez utiliser les solutions Avalara AvaTax ou Taxe avancée. Vous pouvez sélectionner Aucune taxe, mais vous ne pouvez pas sélectionner Taxe simple comme solution de taxe dans l’application Taxes.

Par exemple, si votre siège social est situé au Royaume-Uni et que vous avez une filiale étrangère aux Pays-Bas, vous pouvez utiliser la solution de TVA britannique préconfigurée pour vos entités au Royaume-Uni et configurer une solution de TVA personnalisée pour vos entités aux Pays-Bas.

En savoir plus dans Aperçu de l’application Taxes.